Mentions légales
1- Informations générales
Cet Espace Numérique de Travail (ENT) du Collège Le Bassenon à Condrieu fournit
Un site public qui propose des actualités de l’établissement, il est accessible sans nécessiter d'authentification.
Un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :
- services pédagogiques (cahier de textes, rubriques...)
- services externes spécialisés (TéléServices, Vie scolaire via Pronote, e-Learning via Éléa, restauration...)
Il est publié sous la direction du Principal du Collège.
2- Propriété intellectuelle
2.1- Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
2.2 - Conditions d'utilisation
Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du Collège. Des identifiants Educonnect seront fournis aux élèves et aux parents d'élèves pour leur permettre d'accéder aux services de l'ENT. Ces identifiants sont strictement personnels et confidentiels.
Le contenu des pages est strictement interdit à la reproduction, même de façon partielle, sans accord préalable du Principal du Collège.
Les articles n’engagent la responsabilité que de leurs seuls auteurs. La responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département du Rhône ou du Collège ne saurait être engagée. Par ailleurs, les articles sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs et, en conséquence, toute reproduction même partielle est interdite sans leur autorisation.
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2.3 - Protection des données à caractère personnel
Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812
3 - Charte d'utilisation
Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.
Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION
Réalisation technique
Hébergeur :
NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com
Editeur du logiciel :
KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
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