Mentions légales

Publié le mercredi 30 mai 2018 12:42 - Mis à jour le mercredi 29 janvier 2025 19:09

1 - Informations générales

Cet Espace Numérique de Travail (ENT) du Collège Le Bassenon à Condrieu fournit

Un site public qui propose des actualités de l’établissement, il est accessible sans nécessiter d'authentification.
Un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :
- services pédagogiques (cahier de textes, rubriques...)
- services externes spécialisés (TéléServices, Vie scolaire via Pronote, e-Learning via Éléa...)

Il est publié sous la direction du Principal du Collège.

2 - Propriété intellectuelle

2.1 - Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

2.2 - Conditions d'utilisation

Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du lycée. Un accès sera fourni aux élèves et les parents d'élèves pourront se connecter avec leurs identifiants EduConnect. Cet accès doit rester strictement personnel et confidentiel.

Le contenu des pages est strictement interdit à la reproduction, même de façon partielle, sans accord préalable du Principal du Collège.

Les articles n’engagent la responsabilité que de leurs seuls auteurs. La responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département du Rhône ou du Collège ne saurait être engagée. Par ailleurs, les articles sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs et, en conséquence, toute reproduction même partielle est interdite sans leur autorisation.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département du Rhône ou du Collège.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site.

2.3 - Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

3 - Charte d'utilisation

Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte, l'ENT ne sera que partiellement accessible.

Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

Informations pratiques